Technologie & preuve

Ce que vous produisez tient dans le temps

Sous chaque vérification, chaque calcul et chaque document, une mécanique conçue pour être opposable. Voici comment elle fonctionne — sans jargon, et sans rien survendre.

Preuve d'authenticité

La preuve voyage dans le document

Au moment où Effinot produit un PDF, il en calcule l'empreinte (SHA-256), puis l'horodate auprès d'une autorité de temps indépendante (RFC 3161) et l'ancre dans la blockchain Bitcoin via OpenTimestamps. Ces preuves sont embarquées dans le fichier lui-même : le PDF est auto-portant.

Des années plus tard, n'importe qui peut vérifier que le document n'a pas été modifié depuis son émission — sans Effinot, et même hors ligne. Votre diligence n'est pas seulement faite : elle est démontrable.

Par défaut, l'horodatage et l'ancrage sont gratuits et non qualifiés — déjà largement opposables. Pour une présomption légale de date au sens eIDAS, l'horodatage qualifié (Certigna) s'active en option, sans rien changer à votre usage.

Surveillance continue

Le criblage ne s'arrête pas à l'entrée en relation

La vigilance LCB-FT n'est pas un instantané. Une fois un sujet (personne ou société) mis sous surveillance, Effinot le re-crible chaque nuit, automatiquement, jusqu'à la signature de l'acte.

Le système distingue une vraie évolution d'une simple panne de source : une erreur réseau n'efface pas la dernière bonne donnée, et une alerte ne se déclenche que sur un changement réel — nouvelle sanction, statut PEP qui évolue. Chaque relevé est horodaté et scellé.

Les sujets surveillés sont strictement isolés par étude (Row-Level Security) : une étude n'accède jamais aux données d'une autre.

Criblage LCB-FT

Un résultat explicable, jamais une boîte noire

Le criblage interroge plus de 320 listes internationales de sanctions et de personnes politiquement exposées (consolidées via OpenSanctions), en plus des registres de gel des avoirs et des sources françaises.

Chaque rapprochement affiche un score de correspondance, sa source et son seuil. La gestion des homonymes écarte les faux positifs (une date de naissance qui se contredit fait chuter le score), et rien n'est masqué : vous voyez pourquoi un nom ressort.

L'orchestration est robuste : chaque source a son budget de temps, ses tentatives, et la panne de l'une n'invalide jamais le reste du dossier.

Signature électronique

Trois niveaux, la preuve sans dépendre d'un tiers

Effinot propose une signature électronique à trois niveaux : simple, avec contrôle de la pièce d'identité, ou renforcée avec vérification biométrique du signataire (via un prestataire d'identité européen).

Les signatures avancées s'inscrivent dans le cadre eIDAS (article 26) : certificat éphémère au nom du signataire vérifié, code d'activation à usage unique, cachet PAdES qui verrouille les octets du document — compatible avec les lecteurs PDF courants.

Pour une signature qualifiée (QES) lorsque l'acte l'exige, l'intégration d'un tiers de confiance reste disponible en complément.

Architecture & robustesse

Conçu pour ne pas vous lâcher en cours de route

Un dossier interroge des dizaines de sources publiques en parallèle. Chacune est bornée par un délai, des tentatives et un budget mémoire : une source lente ou indisponible est signalée, jamais bloquante.

Le résultat est toujours rendu — avec le diagnostic de ce qui a répondu et de ce qui n'a pas répondu. Pas de plantage global parce qu'une administration était hors ligne.

La rigueur de l'étude, prouvée à chaque pièce.